Politique de confidentialité - Champagne Charles Jolly

L’EARL LES PONCHERES

En application de la réglementation en vigueur, l’EARL Lès Ponchères a édicté le présent Avis de confidentialité, afin de définir en toute transparence nos pratiques de confidentialité, notamment celles relatives au traitement des informations à caractère personnel de nos Clients.

Le présent Avis est réputé faire partie intégrante de nos Conditions Générales de Vente, et y est soumis. Il peut être modifié dans les mêmes conditions que nos Conditions Générales de Vente. Les termes en majuscules utilisés mais non définis dans le présent Avis ont le sens qui leur est donné dans nos Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV »).

Préambule

Notre Objectif : Nous rappelons à nos Clients que nous avons besoin d’utiliser leurs informations à caractère personnel pour l’exploitation de nos activités, et surtout, pour la vente de nos Produits. Par conséquent, avant toute commande de nos Produits, nous vous invitons à lire attentivement le présent Avis de confidentialité. En achetant nos Produits, vous acceptez les pratiques de confidentialité décrites dans les présentes. Si vous ne souhaitez pas que nous collections ou utilisions vos informations des manières décrites dans le présent Avis, nous vous saurions gré de bien vouloir vous abstenir d’utiliser nos Offres de services.
Notre engagement vis-à-vis de nos Clients : Nous nous engageons à être transparents au sujet de nos pratiques de confidentialité, y compris la manière dont nous traitons les informations à caractère personnel de nos Clients. La politique de confidentialité de l’EARL Lès Ponchères décrit, les modalités de collecte, de traitement et de protection des informations à caractère personnel collectées ou reçues par l’EARL Lès Ponchères via :

Le site web champagnecharlesjolly.com (ci-après le « Site ») ;
- Les Produits fournis par l’EARL Lès Ponchères ;
- Toutes les autres communications écrites ou orales échangées avec le Client, notamment par courrier électronique ou par téléphone ; collectivement dénommés (les « Produits »).
Notre engagement vis-à-vis des Mineurs : La protection de la vie privée des enfants est une de nos priorités. Nos Produits ne sont pas destinés aux enfants et nous ne collectons pas sciemment d’informations à caractère personnel auprès des mineurs. Si vous avez moins de 18 ans, veuillez ne pas utiliser nos Produits. Si nous apprenons que nous avons collecté ou reçu des informations à caractère personnel d’une quelconque personne de moins de 18 ans, nous supprimerons ces informations. Si vous êtes un parent ou un et que vous découvrez que votre enfant nous a fourni des informations à caractère personnel, veuillez nous contacter par mail à contact@champagnecharlesjolly.com.

Cet Avis de tuteur confidentialité décrit les informations à caractère personnel que nous collectons ou recevons (1) ; explique comment nous utilisons lesdites informations (2) ; présente les mesures que nous prenons pour protéger ces informations (3) ; et précise les droits y relatifs du Client (4).

Nature des informations collectées

Les informations collectées par l’EARL Lès Ponchères sont essentiellement celles renseignées sur notre Site internet, et/ou lors de la réception d’une commande de nos Produits.

Aucune information relative à la localisation du Client n’est collectée par l’EARL Lès Ponchères. Seule l’adresse de livraison de nos Produits sera collectée.

Nous collectons ou recevons également vos informations à caractère personnel, dans le cas où vous procédez à la commande de nos Produits, vous nous contactez par écrit ou par téléphone, ou que vous vous inscrivez à notre newsletter.

À ce titre, et afin que nous puissions vous livrer nos Produits, vous devrez peut-être nous fournir certaines informations à caractère personnel, notamment au travers de nos formulaires de contact et de commande. Selon les Produits que vous commandez, vous devrez peut-être nous fournir les informations suivantes : prénoms, noms, adresse postale, adresse de facturation, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations de paiement.

Vous pouvez également choisir de fournir d’autres informations à caractère personnel, telles que votre préférence d’achat, de livraison, de dégustation ainsi que toute autre information que vous jugeriez nécessaire à la fourniture de nos Produits au travers de notre Site web ou bien par e-mail et téléphone.

Enfin, vous pouvez aussi choisir de fournir des informations relatives à un tiers tels que prénoms, noms, adresse postale, adresse de facturation, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations de paiement.

Sur simple demande adressée par mail à contact@champagnecharlesjolly.com, vous pouvez nous demander de réviser, modifier et, dans certaines circonstances prévues par la réglementation en vigueur, supprimer ces informations.

Utilisation des informations collectées

Lorsque le Client commande nos Produits, l’EARL Lès Ponchères collecte, utilise, partage et traite leurs informations à caractère personnel de la manière décrite dans la présente clause.

Traitement légal

Chaque fois que nous traitons les informations à caractère personnel du Client, nous le faisons sur l’une des bases juridiques suivantes :

elles sont nécessaires pour exécuter la commande de nos Produits ;
le Client a donné leurs consentements pour ce faire ;
cela est nécessaire pour les intérêts légitimes de l’EARL Lès Ponchères, du Client ou ceux d’un tiers ;
elles sont nécessaires pour se conformer à une obligation juridique ou en relation avec une action en justice ;
cela est nécessaire dans l’intérêt public ; ou
cela est nécessaire pour protéger la vie de quelqu’un.

Traitement opérationnel
Utilisation des informations par l’EARL Lès Ponchères

D’une manière générale, l’EARL Lès Ponchères utilise les informations du Client pour exécuter les commandes de nos Produits, pour la facturation, ou encore pour les contacter.

Nous pouvons utiliser vos informations à caractère personnel, dans les cas suivants.

Fourniture et amélioration de nos Produits : Nous utilisons vos informations pour fournir et améliorer nos Produits, s’agissant notamment de l’identification et l’authentification, pour le marketing ciblé, pour la recherche générale et les rapports agrégés, et pour vous contacter comme décrit au point 4.2 ci-dessous. Nous pourrions avoir un intérêt légitime à personnaliser les Produits afin de vous aider à découvrir d’autres Produits qui pourraient vous intéresser. Nous pourrions utiliser vos informations pour nous permettre de poursuivre nos intérêts légitimes de comprendre comment améliorer lesdits Produits et de développer notre activité.

Informations agrégées : Nous pouvons partager des informations démographiques avec des tiers à diverses fins, notamment pour se conformer à nos obligations de déclaration, pour des raisons commerciales ou de marketing, ou pour aider des tiers à comprendre nos Produits et notre activité. Ces informations démographiques seront agrégées et dépersonnalisées, de sorte que vos informations à caractère personnel ne soient pas révélées.

Opérations de développement : Nous pouvons décider d’étendre notre activité par des opérations telles que la conclusion de partenariats avec d’autres professionnels proposant des Produits similaires et/ou identiques aux nôtres. De telles transactions peuvent être nécessaires et dans notre intérêt légitime, notamment notre intérêt à prendre des décisions qui nous permettent de nous développer sur le long terme. Dans le cadre de telles transactions, vos informations pourraient être transférées. Si nous avons l’intention de transférer des informations vous concernant, nous vous en informerons comme décrit au point 4.2.1 ci-dessous ; et, dans la mesure requise par la loi applicable, vous aurez la possibilité de vous désengager avant que les informations vous concernant ne soient soumises à des pratiques de confidentialité différentes.

Utilisation des informations par nos partenaires

Dans le cadre de notre activité, nous travaillons avec des prestataires de services tiers, tels que les livreurs, les hébergeurs de site internet, les messageries et les fournisseurs d’analyses et de sécurité, afin de nous aider à présenter, et à faire connaître nos Produits au grand public.

Ces prestataires de services et ces Professionnels (ci-après dénommé « Partenaires ») n’ont qu’un accès limité à vos informations à caractère personnel, peuvent utiliser vos informations uniquement aux fins d‘effectuer leurs tâches spécifiques en notre nom, et sont tenus de ne pas divulguer ou d’utiliser vos informations à toutes autres fins. Vous voudrez bien noter que nous ne travaillons qu’avec des Partenaires que nous avons personnellement sélectionnés, et pour des tâches indispensables à l’exécution des commandes de nos Produits. Dans de tels cas, nous avons un intérêt légitime à travailler avec des fournisseurs de services afin d’améliorer la visibilité de nos Produits.

Utilisation des informations par d’autres tiers

Lorsque vous utilisez notre Site internet, d’autres tiers peuvent avoir accès à vos informations : les plug-ins ou éléments complémentaires peuvent collecter des informations concernant votre utilisation des Produits. Par exemple, lorsque vous chargez une page sur notre Site qui contient un plug-in social provenant d’un site ou d’un service tiers, comme un bouton « J’aime » ou « Envoyer », vous chargez également le contenu de ce site tiers. Ces interactions sont soumises aux pratiques de confidentialité du tiers. En outre, certains cookies et autres technologies similaires sur notre Site sont utilisés par des tiers pour le marketing en ligne ciblé et à d’autres fins. Ces technologies permettent au tiers de reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile à chaque fois que vous utilisez les services.

Veuillez noter que lorsque vous utilisez des sites ou des services tiers, les conditions et pratiques de confidentialité du tiers s’appliquent à votre utilisation de ces sites ou services. Nous ne choisissons pas et ne gérons pas les technologies de tiers fournies à travers une connexion sur notre Site. Nous vous rappelons qu’il s’agit de technologies de tiers et qu’elles sont soumises à la politique de confidentialité du tiers. Pour plus d’informations, voir le point 3.3. Par conséquent, si vous fournissez vos informations à caractère personnel à des tiers, différentes pratiques de confidentialité peuvent s’appliquer à l’utilisation ou à la divulgation des informations que vous leur fournissez. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou de sécurité des sites ou services tiers, y compris ceux liés à nos Produits. Aussi, nous vous encourageons à lire les avis de confidentialité et à poser des questions aux tiers concernés avant de leur fournir vos informations à caractère personnel.

2.1.2.4 Utilisation exceptionnelle des informations

Nous pouvons utiliser vos informations pour des raisons exceptionnelles, s’agissant notamment du respect d’obligations juridiques et de sécurité.

En droite ligne avec la section 2.1.1 ci-dessus, l’EARL Lès Ponchères peut conserver vos informations à caractère personnel ou les communiquer à un tiers dans les circonstances limitées suivantes :

en réponse à des demandes licites des autorités publiques, y compris pour satisfaire à des exigences légitimes en matière de sécurité nationale ou d’application de la loi ;

pour protéger, établir ou exercer nos droits juridiques ou nous défendre contre des réclamations fondées en droit, y compris pour recouvrer une créance ;

pour se conformer à une assignation, ordonnance d’un tribunal, à une procédure judiciaire ou à une autre exigence légale ; ou

lorsque nous croyons de bonne foi qu’un tel traitement est raisonnablement nécessaire afin de se conformer à la loi, empêcher un préjudice physique imminent ou une perte financière, ou enquêter, empêcher ou prendre des mesures concernant des activités illégales, soupçons de fraude, menaces à nos biens ou des violations de nos CGV.

Dans ces cas, notre utilisation de vos informations peut être nécessaire aux fins de notre intérêt légitime ou de celui d’un tiers pour assurer la sécurité de nos Produits, prévenir tout préjudice ou délit, faire valoir ou défendre des droits juridiques ou empêcher tous dommages. Une telle utilisation peut également être nécessaire afin de se conformer à une obligation légale, une ordonnance du tribunal, ou pour exercer ou défendre des réclamations fondées en droit. Dans de rares cas, elle peut également être nécessaire dans l’intérêt public ou pour empêcher toutes blessures ou pertes humaines. Si nous recevons une demande légale d’informations dans l’une des circonstances limitées décrites dans ce paragraphe, nous pouvons divulguer vos informations à caractère personnel.

Protection de vos informations

Conservation de vos informations

Nous conserverons vos informations à caractère personnel uniquement aussi longtemps que cela s’avère nécessaire pour vous fournir nos Produits, ou dans les cas spécifiquement cités dans le présent Avis. Si vous ne souhaitez plus que nous utilisions vos informations pour vous fournir nos Produits, vous pouvez nous adresser un courrier à l’EARL Lès Ponchères, 4 Route de Ville-sur-Arce, 10 110 Landreville, France.

Sécurité de vos informations

La sécurité de vos informations à caractère personnel est une de nos priorités. Nous respectons les normes généralement acceptées pour protéger les informations que nous collectons et recevons, à la fois pendant leur transmission et suivant leur réception. Nous maintenons des mesures de protection administratives, techniques et physiques appropriées pour protéger vos informations contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, la modification non autorisée, la divulgation ou l’accès non autorisé, l’utilisation abusive et toute autre forme illégale de traitement. Cela inclut, par exemple, les pare-feu, cryptage, protection par mot de passe et d’autres contrôles d’accès et d’authentification. Cependant, aucune méthode de transmission ou de stockage n’est complètement sécurisée. Bien que nous nous efforcions de protéger vos informations à caractère personnel, nous ne pouvons pas garantir leur sécurité absolue. Si vous croyez que la sécurité de vos informations à caractère personnel a été compromise, veuillez nous contacter comme indiqué au point 4.2.2. Si nous prenons connaissance que vos informations ont été compromises, nous vous en informerons conformément à la loi applicable.

Traitement des cookies et technologies similaires

Les cookies permettent notamment à notre Site internet de fonctionner. Vous pouvez configurer les paramètres de votre navigateur pour refléter votre préférence d’accepter ou de refuser les cookies, y compris comment gérer les cookies tiers. Pour plus d’informations, voir le point 3.3.4.

Types de technologies de cookies

Les principaux types de technologies de cookies :

Cookies : Il s’agit de petits fichiers de données envoyés depuis un serveur vers votre navigateur. Ils sont stockés dans le cache de votre navigateur et permettent à un site web ou à un tiers de reconnaître votre navigateur. Il existe trois types principaux de cookies :
Les cookies de sessions : sont spécifiques à une visite particulière et portent des informations lorsque vous affichez des pages différentes afin que vous n’ayez pas à ressaisir les informations chaque fois que vous changez de page ou que vous tentez de payer. Les cookies de session expirent et se suppriment tout seuls automatiquement dans un court laps de temps, par exemple, après avoir quitté le Site ou lorsque vous fermez votre navigateur.
Les cookies persistants : se souviennent de certaines informations sur vos préférences pour l’affichage de notre Site, et nous permettent de vous reconnaître chaque fois que vous revenez. Les cookies persistants sont stockés dans le cache de votre navigateur ou sur votre appareil mobile jusqu’à ce que vous choisissiez de les supprimer ou qu’ils expirent et se suppriment tout seuls.
Les cookies de tiers : sont placés par un tiers et peuvent rassembler l’activité de navigation sur plusieurs sites Web et sessions. Il s’agit généralement d’un type de cookie persistant stocké jusqu’à ce que vous les supprimiez ou qu’ils expirent en fonction de la période définie dans chaque cookie.
Objets de stockage locaux : Il s’agit d’ensembles de données, parfois appelés cookies flash, qui peuvent être stockés sur votre navigateur. Ils peuvent être utilisés pour gérer vos préférences, l’historique de l’utilisation ou l’état ou les paramètres d’une application.
Balises Web : Il s’agit de minuscules graphiques, parfois appelés « GIF transparents » ou « pixels Web », avec un identifiant unique qui sont utilisés pour comprendre votre activité de navigation. Les balises Web sont rendues invisibles sur les pages Web lorsque vous ouvrez une page.
Widgets sociaux : Il s’agit de boutons ou d’icônes fournis par des fournisseurs de médias sociaux tiers qui vous permettent d’interagir avec les services de médias sociaux lorsque vous affichez une page Web ou un écran d’application mobile. Ces widgets peuvent collecter des données de navigation, qui peuvent être reçues par le tiers ayant fourni le widget, et sont contrôlés par les tiers.
Codes UTM : Il s’agit de chaînes de code qui peuvent apparaître dans une URL lorsqu’un utilisateur passe d’une page Web ou d’un site Web à un autre. La chaîne peut représenter des informations sur votre navigation, telles que les annonces, pages ou éditeurs qui vous ont été envoyés sur le site Web de réception.
Application SDK : Il s’agit de kits de développement logiciel tiers (« SDK ») intégrés dans l’Application. Ces SDK permettent la collecte d’informations sur l’Application elle-même, l’activité dans l’Application et l’appareil sur lequel l’Application s’exécute.
Finalité des technologies cookies

Nous pouvons utiliser les technologies de cookies soit pour vous reconnaître sur note Site, soit pour que notre Site fonctionne correctement. Plus spécifiquement, nous pouvons utiliser des technologies de cookies pour :

La sécurité et l’authentification : Certaines technologies de cookies sont essentielles pour garantir le bon fonctionnement de notre Site internet, telles que l’authentification et le maintien de la sécurité, de la sûreté et de l’intégrité de notre Site. Sans ces technologies de cookies, notre Site ne pourrait fonctionner correctement.

L’interaction avec les réseaux sociaux : Certaines technologies de cookies vous aident à interagir avec les réseaux sociaux lors de la connexion sur notre Site, telles que le partage de contenu avec le réseau. Les réseaux sociaux peuvent également travailler avec nous à des fins d’analyse ou de marketing, comme indiqué ci-dessous. Vous devriez pouvoir gérer vos préférences de confidentialité sur ces réseaux sociaux et leurs outils et widgets via votre compte sur le réseau.

Les analyses statistiques : Certaines technologies de cookies fournissent des données de performance sur le fonctionnement de notre Site afin de nous permettre de les améliorer. Nous utilisons ces technologies de cookies pour collecter des informations sur votre utilisation du Site, telles que les pages visitées ou toute erreur que vous pourriez rencontrer. Ces Technologies de cookies ne collectent pas d’informations à caractère personnel, ou regroupent les informations de manière à ce qu’elles soient anonymisées. Nous utilisons principalement Google Analytics pour nous informer sur la fréquentation de notre Site. Pour plus d’informations concernant la désactivation des fonctionnalités publicitaires de Google Analytics, voir le point 3.3.4. Pour plus d’informations sur Google Analytics, merci de bien vouloir consulter leur site internet : www.analytics.google.com.

Les services marketing : Nous pouvons travailler avec des entités susceptibles d’utiliser des technologies de cookies pour nous permettre (y compris eux) de connaître les annonces que vous consultez et cliquez lorsque vous consultez nos Soins sur notre Site. Ces Technologies de cookies peuvent inclure :

Plafonnement de fréquence: limite le nombre de fois que votre navigateur ou appareil mobile affiche la même annonce.
Suivi d’attribution: identifie l’annonce ou la source marketing qui vous a amené sur le Site, ou détermine quelle source a conduit à des actions telles qu’une visite ou un achat.
Ciblage de public: se réfère au ciblage des annonces à un large public en fonction de la démographie du public.
Reconnaissance sur plusieurs appareils: reconnais les actions sur plusieurs appareils ou navigateurs.

Nous vous rappelons que ces technologies de cookies permettent à un partenaire de reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile chaque fois que vous visitez notre Site ou d’autres sites Web basés sur des données telles qu’un cookie, votre adresse IP ou votre identifiant de périphérique, mais n’autorisent pas l’accès à d’autres informations à caractère personnel. Ces tiers sont tenus de respecter les lois applicables, les programmes d’autorégulation et nos réglementations en matière de protection des données, le cas échéant. Cependant, nous ne contrôlons pas ces tiers, qui ont tous leurs propres pratiques de confidentialité.

Traitement juridique de ces technologies

Nous pouvons utiliser certaines technologies de cookies afin d’assurer le bon fonctionnement de notre Site. Le cas échéant, nous les utilisons sur un fondement contractuel reposant notamment sur l’accord qui nous lie aux fins d’exécuter la commande de nos Produits.

Par conséquent, en commandant nos Produits après avoir été informé de notre utilisation des technologies de cookies de la manière décrite dans le présent Avis et, vous marquez de manière non équivoque votre consentement, et vous acceptez ladite utilisation.

Gestion de ces technologies

Nous vous informons que vous avez la possibilité de contrôler l’utilisation de certaines technologies de cookies :

Préférences marketing : Vous pouvez gérer vos préférences marketing comme indiqué dans au point 4.2.1 ci-dessous.
Paramètres du navigateur : Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur afin de refléter vos préférences relatives aux technologies de cookies. Chaque navigateur diffère, mais ces paramètres se trouvent généralement sous un menu « options » ou « préférences ». Veuillez noter que si vous rejetez ou bloquez toutes les technologies de cookies dans les paramètres de votre navigateur, vous ne pourriez peut-être pas consulter notre Site internet.
Réseaux de tiers : Si vous ne souhaitez pas que les technologies de cookies soient utilisées pour diffuser des annonces basées sur vos centres d’intérêt, vous pouvez refuser de recevoir des annonces par centres d’intérêt en allant sur le site www.youronlincechoice.eu. Veuillez noter que vous continuerez à recevoir des annonces génériques.
Google Analytics : Vous pouvez vous retirer de Google Analytics Advertising Features par le biais des Paramètres de publicités Google. Google fournit également un Add-on de retrait sur navigateur Google Analytics.
Outils de tiers : Divers tiers fournissent des plug-ins et des applications qui peuvent aider à vous fournir des informations pertinentes, et limiter ou bloquer, les technologies de cookies.

Modalités d’exercice de vos droits

Généralités

Nous vous rappelons que vous pouvez consulter, mettre à jour, corriger ou supprimer vos informations à caractère personnel que nous collectons ou recevons via nos formulaires d’inscription et de contact, en nous contactant comme indiqué au point 4.2.2.

Vous pouvez également bénéficier de certains droits concernant vos informations à caractère personnel, s’agissant notamment du :

Droit d’information: sur demande, nous vous fournirons des informations sur le traitement de vos informations à caractère personnel. Dans certaines circonstances.

Droit de recevoir une copie: sur demande, vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie de vos informations dans un format facilement accessible.

Droit de suppression: vous avez aussi la possibilité de demander la suppression de vos informations autres que les informations que nous sommes tenus de conserver.

Droit de restriction: dans certains cas, vous pouvez également avoir le droit de restreindre ou de limiter les manières dont nous utilisons vos informations à caractère personnel.

Droit d’opposition: comme indiqué au point 2.1.2 ci-dessus, si nous traitons vos informations en fonction de nos intérêts légitimes ou dans l’intérêt public, vous pouvez vous opposer à ce traitement dans certaines circonstances définies par la réglementation en vigueur. Dans de tels cas, nous cesserons de traiter vos informations à moins que nous ayons des motifs légitimes impérieux de poursuivre le traitement ou lorsque cela est nécessaire pour des raisons légales.

Droit de rétractation: lorsque vous avez donné votre consentement au traitement de vos informations, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Si vous ne souhaitez plus recevoir de messages marketing, vous pouvez vous désinscrire comme indiqué au point 4.2.1.

Droit à l’égard des tiers: nous pouvons travailler avec des tiers afin de gérer nos annonces sur d’autres sites. Ces tiers peuvent utiliser des cookies ou des technologies similaires afin de vous proposer des publicités basées sur vos activités de navigation et vos centres d’intérêt. Si vous avez choisi de connecter votre compte à une application de tiers externe, telle que LinkedIn, Viadeo, ou Facebook, vous pouvez modifier vos paramètres en modifiant les paramètres de votre compte.

Communication avec l’EARL Lès Ponchères
Message de l’EARL Lès Ponchères

Dans certains cas, nous pourrions avoir besoin de vous contacter.

Sauf avis contraire de votre part, nous pouvons vous contacter par téléphone ou vous envoyer des courriers électroniques ou des messages liés à la fourniture de nos Produits. Il s’agit par exemple de messages portant sur la confirmation de l’exactitude des données personnelles enregistrées, la confirmation du contenu de votre commande, ou tout autre détail nécessaire à la fourniture de nos Produits.

Si vous y avez consenti, nous pouvons également vous envoyer des courriers électroniques ou des messages de marketing et/ou notre Newsletter. Vous pouvez vous désabonner à tout moment des messages marketing ou de la Newsletter en nous adressant un courriel à contact@champagnecharlesjolly.com.

Pour contacter l’EARL Lès Ponchères

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le présent Avis, vos informations à caractère personnel ou vos droits, veuillez contacter :

Notre équipe, en écrivant à :
contact@champagnecharlesjolly.com,
Ou bien au 4 Route de Ville-sur-Arce, 10110 Landreville, France.